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Marques déposées par DAVID CHELLY
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Les Corbeilles de Jacob
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Corbeilles de Jacob
DAVID CHELLY

Numéro de dépôt :
3774885
Date de dépôt :
17/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Les Corbeilles de Jacob de DAVID CHELLY

Présentation de la marque Les Corbeilles de Jacob

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2010 par DAVID CHELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Corbeilles de Jacob »

Le déposant est DAVID CHELLY domicilié(e) 50 RUE VICTOR RECOURAT - 94170 - LE PERREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID CHELLY domicilié(e) 50 RUE VICTOR RECOURAT - 94170 - LE PERREUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

DAVID CHELLY a également déposé les autres marques suivantes : Saveurs & Authenticité


DAVID CHELLY - 50 RUE VICTOR RECOURAT - 94170 - LE PERREUX - France


DAVID CHELLY - 50 RUE VICTOR RECOURAT - 94170 - LE PERREUX - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561232 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat.